RÈGLEMENTS GENERAUX
Introduction
L’Université GOC propose un enseignement de premier cycle qui mène au grade de Licencié ès Sciences dans diverses spécialités, ouvrant ainsi la voie aux études supérieures de deuxième cycle et de troisième cycle. Tous les programmes sont reconnus par le Ministère de l’Éducation Nationale, et les études de deuxième et troisième cycle permettent d’obtenir une Maîtrise et un Doctorat.
2. Définitions
• 2.1 Matière : Un ensemble de connaissances regroupées pour l’étude et l’enseignement.
• 2.2 Cours : Activité d’étude qui couvre une partie d’une matière, identifiée par un numéro unique et évaluée par des notes.
• 2.3 Cours Obligatoires : Cours requis pour tous les étudiants dans un programme donné.
• 2.4 Cours à Option : Cours que les étudiants peuvent choisir parmi une sélection prédéfinie.
• 2.5 Cours Prérequis : Cours nécessaire à la poursuite d’un autre cours.
• 2.6 Cours Corequis : Cours qui doit être suivi en parallèle ou avant un autre.
• 2.7 Semestre : Période de 10-12 semaines, incluant l’inscription, les cours et les évaluations.
• 2.8 Année : Composée de deux semestres : Octobre-Février et Mars-Juillet.
• 2.9 Scolarité : Durée nécessaire pour terminer un programme, calculée en semestres.
• 2.10 Crédit : Unité de mesure de la charge de travail pour un cours ou une activité pédagogique.
• 2.11 Côte : Résultat numérique obtenu à un examen, généralement sur une échelle de 0 à 10.
• 2.12 Note : Appréciation globale des résultats, notée de A à F.
• 2.13 Moyenne de Semestre : Moyenne pondérée des notes obtenues par l’étudiant dans un semestre.
• 2.14 Moyenne Cumulative : Moyenne pondérée des notes depuis le début du programme, excluant les échecs repris avec succès.
3. Catégories d’Étudiants
- 3.1 Étudiants Réguliers : Postulent pour un grade et doivent satisfaire aux conditions d’admission spécifiques.
- 3.2 Étudiants Libres : Peuvent suivre des cours sans postuler de grade. Ils reçoivent une attestation d’études, et leurs crédits peuvent être reconnus s’ils changent de statut.
4. Conditions d’Admission
Pour être admis, l’étudiant doit :
- Avoir une connaissance suffisante du français, langue d’enseignement à l’Université GOC.
- Satisfaire aux exigences d’admission spécifiques à chaque cycle, telles que spécifiées dans les règlements pédagogiques.
L’Université se réserve le droit de sélectionner les candidats qui satisfont aux conditions d’admission.
5. Demande d’Admission
5.2 Réadmission
• 5.2.1 L’étudiant régulier doit renouveler son admission chaque semestre.
• 5.2.2 Tout étudiant ayant reçu la mention “N’EST PLUS AUTORISÉ À POURSUIVRE SES ÉTUDES À L’UNIVERSITÉ” ne peut postuler pour une réadmission.
• 5.2.3 Le Directeur de la coordination peut soumettre les demandes de réadmission au Conseil de Direction pour avis.
5.3 Équivalence, Exemption, Substitution
• Équivalence : Reconnaissance d’un cours déjà réussi comme satisfaisant les exigences d’un autre cours du programme.
• Exemption : Autorisation de ne pas suivre un cours en raison de la formation et de l’expérience d’un candidat.
• Substitution : Remplacement d’un cours par un autre dans le cadre du programme.
Pour obtenir l’une de ces dispenses, l’étudiant doit en faire la demande par écrit lors de son admission, avec les pièces justificatives. Le Directeur du la coordination recommande, et le Conseil de Direction approuve pour les étudiants de premier cycle.
6. l'Inscription
- Obligation d’inscription
- 6.1.1 Un avis d’admission ne constitue pas une inscription. Le candidat admis doit suivre les formalités d’inscription au début des études.
- 6.1.2 Les étudiants déjà engagés dans un programme doivent se réinscrire chaque semestre selon les instructions reçues.
6.2 Formalités d’inscription
- 6.2.1 Chaque étudiant reçoit une fiche d’inscription partiellement remplie à compléter en personne. Un paiement minimum des frais de scolarité doit être effectué pour obtenir une carte d’étudiant validée.
- 6.2.2 En cas de retard, des frais supplémentaires sont applicables. Aucune inscription n’est acceptée après la date limite de modification du choix de cours.
6.3 Inscription à plein temps
L’étudiant est considéré à plein temps s’il s’inscrit à toutes les matières requises pour le semestre.
6.4 Inscription à temps partiel
L’étudiant est à temps partiel s’il s’inscrit à moins de matières requises pour le semestre.
6.5 Choix de cours
Le choix de cours s’effectue en deux étapes : proposition et validation par l’université. L’étudiant propose ses choix sur une formule, puis reçoit un “Horaire Personnel” une fois les choix validés, sous réserve de disponibilité et de respect des prérequis ou corequis.
7. Modification de choix de cours
Dans les deux semaines suivant la rentrée universitaire, un étudiant peut modifier son choix de cours. La modification doit être validée selon la procédure prévue à l’article 6.5.
8. Abandon d’un cours
Un étudiant peut abandonner un ou deux cours après la période de modification, sous certaines conditions :
- Les cours abandonnés ne doivent pas être des
- L’abandon doit survenir avant la fin de la deuxième semaine du
- L’étudiant doit rester inscrit à un nombre de crédits supérieur au minimum requis pour être considéré à plein
Le dossier de l’étudiant mentionnera une note “R” pour abandon.
9. Abandon des études et avis de départ
- 9.1 L’étudiant qui souhaite abandonner ses études doit en informer la Direction de la coordination par écrit.
- 9.2 En cas d’abandon avant le début des cours, l’inscription est annulée sans conséquence académique.
- 9.3 Si l’abandon survient durant les quatre premières semaines, les résultats ne sont pas comptabilisés.
- 9.4 En cas d’abandon après les quatre premières semaines, l’inscription peut être suspendue uniquement si les résultats sont jugés satisfaisants ou si un certificat médical justifie l’abandon.
- 9.5 Les frais de scolarité sont dus jusqu’à la réception de l’avis de départ et la carte d’étudiant doit être retournée.
10. Prescription de candidature
Si un étudiant abandonne ses études ou est absent pendant plus de 45 jours consécutifs, sa candidature est annulée. Il devra soumettre une nouvelle demande d’admission pour se réinscrire.
11. Imprévu
En cas de perturbation non prévue (grèves, émeutes, suspension de cours, etc.), l’université peut ajuster les programmes ou reporter des projets. Si un cours payé ne peut être suivi en raison d’un imprévu, l’étudiant pourra le reprendre sans frais au semestre suivant, mais aucun remboursement ne sera effectué.
12. Évaluation
Au début de chaque cours, le professeur informe les étudiants des objectifs, des modalités et des critères d’évaluation, qui peuvent inclure :
• 12.1.1 Évaluation par travaux : L’évaluation repose sur des dissertations, exposés, travaux pratiques, participation en groupe, etc.
• 12.1.2 Évaluation par examens : L’évaluation peut se faire uniquement par examens, y compris des tests à questions objectives et un examen final.
• 12.1.3 Évaluation mixte : Elle combine des travaux et des examens.
• 12.1.4 Évaluation continue : Cette méthode évalue chaque bloc de cours par des tests, avec possibilité de reprise.
12.2 Notation (notes d’appréciation)
Les résultats sont exprimés par des lettres :
• A+ Exceptionnel
• A Excellent
• B+ Bon
• C Moyenne minimum requise
• D Échec avec reprise
• E Échec sans reprise
• F Renvoi
• I Incomplet
• J Incomplet suffisant
• M Remis (pour crédits de recherche)
• R Abandon
• S Réussite hors faculté
• T Complété (pour crédits de recherche ou rédaction).
12.3 Note « Incomplet I ou J »
La note « Incomplet I ou J » est attribuée uniquement dans les cours où l’enseignement est individualisé et approuvé par la Direction. Les modalités d’attribution sont les suivantes :
• a) L’étudiant doit demander cette note auprès de son professeur durant la dernière semaine de cours.
• b) Le professeur, en fonction des résultats partiels de l’étudiant, accorde la note I (« Incomplet et Insuffisant comme préalable ») ou J (« Incomplet mais suffisant comme préalable »).
• c) L’étudiant doit s’inscrire au cours incomplet lors du semestre suivant. La note finale combine les résultats des deux semestres et est exprimée par une note A, B, C, D ou F.
12.4 Réussite ou échec à un cours
• 12.4.1 Les notes A, B ou C indiquent la réussite à un cours.
12.5 Reprise d’un cours
• 12.5.1 Un échec à un cours exige la reprise du cours ou d’un cours équivalent, sauf pour un cours à option.
• 12.5.3 Un cours déjà réussi peut-être repris pour améliorer la moyenne cumulative. Les crédits du cours sont comptés une seule fois, et seule la dernière note obtenue, minimale C, est utilisée dans le calcul des moyennes.
• 12.5.4 Aucun examen de reprise n’est offert pour les échecs.
12.6 Moyenne
• 12.6.1 La moyenne de semestre et la moyenne cumulative sont calculées à la fin de chaque semestre.
• 12.6.2 Les notes de A à F sont converties en points par crédit : A (4), B (3), C (2), D (1), F (0).
• 12.6.3 Une autre échelle utilise les points suivants : A+ (10), A (9), B+ (8), C, J, S, T (6.5), D, I (6-5), E (4-3), F, R (2-0).
• 12.6.4 En cas de reprise, la dernière note remplace l’ancienne dans la moyenne cumulative.
13. Communication des côtes et des notes
• 13.1 Après chaque examen, les résultats et la moyenne de classe sont affichés.
• 13.2 Un bulletin cumulatif, indiquant les notes et moyennes, est émis chaque année.
14. Travaux Pratiques et Divers Contrôles
14.1 Absence
Toute absence doit être justifiée auprès de la Direction de coordination. Une absence injustifiée entraîne la note zéro pour le contrôle manqué. En cas de justification, le professeur peut exiger un travail ou un contrôle supplémentaire.
14.2 Retard aux examens
Un retard de plus de 30 minutes empêche l’admission à l’examen. L’étudiant doit immédiatement s’adresser à la Direction de coordination pour expliquer son retard.
14.3 Ajournement des examens
Seule la Direction de coordination peut ajourner un examen pour des raisons valides, avec approbation du Doyen. Tout examen différé sans l’approbation de la Direction de coordination entraine des frais supplémentaires.
14.4 Révision de l’évaluation
Les étudiants peuvent demander une révision de leurs évaluations dans les deux semaines suivant la communication des résultats. La demande doit être accompagnée des frais exigibles, remboursables en cas d’erreur.
15. Plagiat
Toute forme de plagiat entraîne une note F ou R dans tous les cours du semestre, et peut entraîner d’autres sanctions, y compris l’exclusion. L’utilisation de l’intelligence artificielle est aussi considérée comme un plagiat.
16. Annulation de l’Octroi de Grades
Un grade, diplôme ou certificat obtenu par erreur ou fraude est nul. La nullité est prononcée par le Conseil de l’Université après enquête, sans possibilité d’appel.
17. Écarts Non Tolérés
• Les étudiants doivent respecter les horaires et les règles de discipline en cours.
• Une absence prolongée (30 jours et plus) nécessite une nouvelle demande d’admission.
• L’Université impose des sanctions pour infractions aux règlements, incluant des amendes et des suspensions temporaires.
18. Tenues
Les étudiants doivent porter une tenue décente, avec la carte d’étudiant visible.
19. Respect du Matériel
Les étudiants sont responsables du matériel universitaire. Tout acte de vandalisme est remboursable par l’étudiant fautif.
20. Sorties
Des visites de chantier peuvent être organisées dans le respect de la discipline, et l’équipement requis (blouse, casque) est disponible à la location.