et DROIT
CERTIFICAT
LICENCE
MAÎTRISE
DOCTORAT
CERTIFICAT EN DROIT | 120 Crédits | |
Semestre 1 | 15 Crédits | |
CODE | TITLE | CREDITS |
CRT 0100 | Introduction au DroitCRT 0100 Introduction au Droit 3 credits Ce cours explore les bases du système juridique, y compris les principales branches du droit : civil, pénal, administratif et constitutionnel. Les étudiants examineront les sources du droit, telles que la législation et la jurisprudence, et comprendront les concepts juridiques de base. Les institutions judiciaires et le rôle du droit dans la société seront également abordés. | 3 |
CRT 0101 | Histoire du DroitCRT 0101 Histoire du Droit 3 credits Ce cours offre une perspective historique sur l’évolution du droit. Les étudiants étudieront les systèmes juridiques anciens, tels que le droit romain et le droit coutumier, et analyseront les grandes étapes de l’histoire du droit en France et dans le monde. L’impact des révolutions et des réformes juridiques sera également discuté. | 3 |
CRT 0102 | Droit Constitutionnel 1CRT 0102 Droit Constitutionnel 1 3 credits Introduction aux principes fondamentaux du droit constitutionnel. Étude des constitutions, des droits et libertés fondamentales. Analyse des institutions politiques et des mécanismes de contrôle du pouvoir. Examen des systèmes de gouvernement, y compris les régimes présidentiels et parlementaires. Discussion sur la séparation des pouvoirs et le rôle des cours constitutionnelles. | 3 |
CRT 0103 | Droit Civil DRT 0103 Droit Civil 3 credits Étude des principes fondamentaux du droit civil. Analyse des sources et des concepts clés du droit des obligations et des contrats. Exploration des règles relatives à la formation, l’exécution et la dissolution des contrats. Discussion sur la responsabilité civile et les régimes de responsabilité. Introduction aux droits réels et à la propriété. | 3 |
CRT 0104 | Méthodologie JuridiqueCRT 0104 Méthodologie Juridique 3 credits Ce cours développe les compétences en recherche et en analyse juridique. Les étudiants apprendront les techniques de rédaction et de présentation des documents juridiques, développeront des compétences en argumentation et en raisonnement juridique, et analyseront les décisions judiciaires et les textes législatifs. | 3 |
Semestre 2 | 15 Crédits | |
CRT 0200 | Droit Administratif IDRT 0200 Droit Administratif I 3 credits Étude des principes fondamentaux du droit administratif. Analyse des sources et des concepts clés du droit administratif français. Examen des institutions et des acteurs de l’administration publique. Discussion sur les actes administratifs et les contrats administratifs. Introduction aux recours et aux juridictions administratives. | 3 |
CRT 0201 | Droit Pénal 1DRT 0201 Droit Pénal 1 3 credits Introduction aux principes du droit pénal. Étude des sources du droit pénal et des infractions. Analyse des éléments constitutifs de l’infraction et des classifications des crimes et délits. Discussion sur les sanctions pénales et les mesures de sûreté. Examen des principes de la procédure pénale et des droits des accusés. | 3 |
CRT 0202 | Droit International PublicDRT 0202 Droit International Public 3 credits Exploration des principes du droit international public, y compris les sources du droit international et les sujets de ce droit, tels que les États et les organisations internationales. Les mécanismes de résolution des conflits internationaux et les droits de l’homme seront également abordés. | 3 |
CRT 0203 | Droit des AffairesDRT 0203 Droit des Affaires 3 credits Introduction aux principes du droit des affaires, avec une analyse des sources du droit commercial et des acteurs économiques. Le cours couvre les contrats commerciaux, les sociétés, les instruments de paiement et de crédit, ainsi que la réglementation des marchés et des pratiques commerciales. | 3 |
CRT 0204 | Droit de la Propriété IntellectuelleCRT 0204 Droit de la Propriété Intellectuelle 3 credits Étude des principes du droit de la propriété intellectuelle, couvrant les régimes de protection des œuvres littéraires et artistiques, des brevets, des marques et des dessins et modèles. Les étudiants discuteront des enjeux de la propriété intellectuelle dans le monde numérique et examineront les litiges en la matière. | 3 |
Ce programme est conçu pour fournir une formation de base solide en droit, couvrant les aspects théoriques et pratiques de la discipline. Les étudiants seront préparés à comprendre et à analyser les principaux concepts juridiques et à appliquer leurs connaissances dans divers contextes professionnels. |
LICENCE EN DROIT | 120 Crédits | |
Semestre 1 | 15 Crédits | |
CODE | TITLE | CREDITS |
DRT 0100 | Introduction au DroitDRT 0100 Introduction au Droit 3 credits Étude des fondements du droit et de son rôle dans la société. Exploration des principales branches du droit : civil, pénal, administratif, et constitutionnel. Discussion sur les sources du droit, y compris la législation, la jurisprudence, et la doctrine. Introduction aux concepts juridiques de base et aux institutions judiciaires. Analyse des principes de l’État de droit et de la justice. | 3 |
DRT 0101 | Histoire du DroitDRT 0101 Histoire du Droit 3 credits Introduction aux techniques de recherche et d’analyse juridique. Étude des méthodes de rédaction et de présentation des documents juridiques. Développement de compétences en argumentation et en raisonnement juridique. Analyse des décisions judiciaires et des textes législatifs. Exercice pratique de la recherche juridique. | 3 |
DRT 0102 | Droit Constitutionnel 1DRT 0102 Droit Constitutionnel 1 3 credits Introduction aux principes fondamentaux du droit constitutionnel. Étude des constitutions, des droits et libertés fondamentales. Analyse des institutions politiques et des mécanismes de contrôle du pouvoir. Examen des systèmes de gouvernement, y compris les régimes présidentiels et parlementaires. Discussion sur la séparation des pouvoirs et le rôle des cours constitutionnelles. | 3 |
DRT 0103 | Droit Civil 1DRT 0103 Droit Civil 1 3 credits Étude des principes fondamentaux du droit civil. Analyse des sources et des concepts clés du droit des obligations et des contrats. Exploration des règles relatives à la formation, l’exécution et la dissolution des contrats. Discussion sur la responsabilité civile et les régimes de responsabilité. Introduction aux droits réels et à la propriété. | 3 |
DRT 0104 | Méthodologie JuridiqueDRT 0104 Méthodologie Juridique 3 credits Introduction aux techniques de recherche et d’analyse juridique. Étude des méthodes de rédaction et de présentation des documents juridiques. Développement de compétences en argumentation et en raisonnement juridique. Analyse des décisions judiciaires et des textes législatifs. Exercice pratique de la recherche juridique. | 3 |
Semestre 2 | 15 Crédits | |
DRT 0200 | Droit Administratif IDRT 0200 Droit Administratif I 3 credits Étude des principes fondamentaux du droit administratif. Analyse des sources et des concepts clés du droit administratif français. Examen des institutions et des acteurs de l’administration publique. Discussion sur les actes administratifs et les contrats administratifs. Introduction aux recours et aux juridictions administratives. | 3 |
DRT 0201 | Droit Pénal 1DRT 0201 Droit Pénal 1 3 credits Introduction aux principes du droit pénal. Étude des sources du droit pénal et des infractions. Analyse des éléments constitutifs de l’infraction et des classifications des crimes et délits. Discussion sur les sanctions pénales et les mesures de sûreté. Examen des principes de la procédure pénale et des droits des accusés. | 3 |
DRT 0202 | Droit International PublicDRT 0202 Droit International Public 3 credits Exploration des principes du droit international public. Étude des sources du droit international, y compris les traités et les coutumes internationales. Analyse des sujets du droit international, tels que les États et les organisations internationales. Discussion sur les mécanismes de résolution des conflits internationaux. Introduction aux droits de l’homme et au droit humanitaire international. | 3 |
DRT 0203 | Droit Civil IIDRT 0203 Droit Civil II 3 credits Poursuite de l’étude du droit civil, avec un focus sur le droit des personnes et de la famille. Analyse des régimes matrimoniaux, des successions et des libéralités. Discussion sur la filiation et la protection des mineurs et des incapables. Examen des contrats spéciaux et des sûretés. Étude des obligations et des responsabilités. | 3 |
DRT 0204 | Introduction à l’ÉconomieDRT 0204 Introduction à l’Économie 3 credits Introduction aux concepts économiques de base. Étude des principes de la microéconomie et de la macroéconomie. Analyse des marchés, de l’offre et de la demande. Discussion sur les politiques économiques et leur impact sur la société. Examen des systèmes économiques et des questions de développement économique. | 3 |
Semestre 3 | 15 Crédits | |
DRT 0300 | Droit Administratif IIDRT 0300 Droit Administratif II 3 credits Poursuite de l’étude du droit administratif, avec un focus sur le contentieux administratif. Analyse des recours pour excès de pouvoir et des recours de plein contentieux. Discussion sur les principes de légalité administrative et de contrôle juridictionnel. Examen des contrats publics et des marchés publics. Étude des services publics et de la police administrative. | 3 |
DRT 0301 | Droit Pénal llDRT 0301 Droit Pénal ll 5 credits Poursuite de l’étude du droit pénal, avec un focus sur la procédure pénale. Analyse des étapes de la procédure pénale, depuis l’enquête jusqu’au jugement. Discussion sur les droits des victimes et des accusés. Examen des mesures de sûreté et des peines alternatives. Étude des juridictions pénales et de leur compétence. | 3 |
DRT 0302 | Droit des Affaires IDRT 0302 Droit des Affaires I 3 credits Introduction aux principes du droit des affaires. Étude des sources du droit commercial et des acteurs économiques. Analyse des contrats commerciaux, des sociétés et des instruments de paiement et de crédit. Discussion sur la réglementation des marchés et des pratiques commerciales. Examen des procédures collectives et du droit de la faillite. | 3 |
DRT 0303 | Droit International PrivéDRT 0303 Droit International Privé 3 credits Étude des conflits de lois et de juridictions dans les relations privées internationales. Analyse des principes de compétence internationale et de reconnaissance des jugements étrangers. Discussion sur les règles applicables aux contrats internationaux et aux litiges familiaux internationaux. Examen des questions de nationalité et de statut personnel. Introduction aux méthodes de résolution des conflits de lois. | 3 |
DRT 0304 | Droit Civil IIIDRT 0304 Droit Civil III 3 credits Poursuite de l’étude du droit civil, avec un focus sur les biens et les régimes de propriété. Analyse des différentes catégories de biens et des droits réels. Discussion sur les modes d’acquisition et de transfert de la propriété. Examen des servitudes, des hypothèques et des gages. Étude des principes de la copropriété et des droits réels limités. | 3 |
Semestre 4 | 15 Crédits | |
DRT 0400 | Droit des Affaires IIDRT 0400 Droit des Affaires II 3 credits Poursuite de l’étude du droit des affaires, avec un focus sur le droit des sociétés. Analyse des différents types de sociétés et de leur régime juridique. Discussion sur la création, la gestion et la dissolution des sociétés. Examen des droits et des obligations des actionnaires et des dirigeants. Étude des opérations de fusion, de scission et d’acquisition. | 3 |
DRT 0401 | Droit SocialDRT 0401 Droit Social 3 credits Introduction aux principes du droit social. Étude des relations individuelles et collectives de travail. Analyse des contrats de travail, des conditions de travail et des protections sociales. Discussion sur les conflits du travail et les modes de résolution. Examen des institutions représentatives du personnel et des syndicats. | 3 |
DRT 0402 | Droit de la Propriété IntellectuelleDRT 0402 Droit de la Propriété Intellectuelle 3 credits Étude des principes du droit de la propriété intellectuelle. Analyse des régimes de protection des œuvres littéraires et artistiques, des brevets, des marques et des dessins et modèles. Discussion sur les enjeux de la propriété intellectuelle dans le monde numérique. Examen des litiges en matière de propriété intellectuelle. Introduction aux accords internationaux en matière de propriété intellectuelle. | 3 |
DRT 0403 | Droit EuropéenDRT 0403 Droit Européen 3 credits Introduction aux principes du droit européen. Étude des institutions et des sources du droit de l’Union européenne. Analyse des principes de primauté et d’effet direct du droit européen. Discussion sur les politiques communes et les libertés fondamentales de l’UE. Examen des mécanismes de protection des droits fondamentaux en Europe. | 3 |
DRT 0404 | Méthodologie de la Recherche JuridiqueDRT 0404 Méthodologie de la Recherche Juridique 3 credits Développement des compétences avancées en recherche juridique. Étude des méthodes de recherche et d’analyse des sources juridiques. Analyse critique des décisions judiciaires et des textes législatifs. Développement de compétences en rédaction de mémoires et de thèses. Exercice pratique de la recherche juridique avancée. | 3 |
Semestre 5 | 15 Crédits | |
DRT 0500 | Droit FiscalDRT 0500 Droit Fiscal 3 credits Introduction aux principes du droit fiscal. Étude des sources du droit fiscal et des obligations fiscales. Analyse des impôts directs et indirects, y compris l’impôt sur le revenu, la TVA et les droits de succession. Discussion sur les mécanismes de contrôle fiscal et les sanctions. Examen des régimes fiscaux spéciaux et des conventions fiscales internationales. | 3 |
DRT 0501 | Droit de l’EnvironnementDRT 0501 Droit de l’Environnement 3 credits Étude des principes du droit de l’environnement. Analyse des réglementations relatives à la protection de l’environnement, à la gestion des ressources naturelles et à la prévention des pollutions. Discussion sur les enjeux environnementaux contemporains et les défis juridiques associés. Examen des instruments de politique environnementale et des mécanismes de mise en œuvre. Projets de recherche en droit de l’environnement. | 3 |
DRT 0502 | Droit des Contrats SpéciauxDRT 0502 Droit des Contrats Spéciaux 3 credits Poursuite de l’étude du droit des contrats, avec un focus sur les contrats spéciaux. Analyse des régimes juridiques des contrats de vente, de bail, de mandat et de prêt. Discussion sur les obligations spécifiques et les garanties associées à ces contrats. Examen des litiges contractuels et des modes de résolution. Étude des évolutions récentes du droit des contrats spéciaux. | 3 |
DRT 0503 | Droit International des Droits de l’HommeDRT 0503 Droit International des Droits de l’Homme 3 credits Étude des principes du droit international des droits de l’homme. Analyse des instruments internationaux de protection des droits de l’homme, tels que les traités et les conventions. Discussion sur les mécanismes de mise en œuvre et de contrôle des droits de l’homme. Examen des cas de violations des droits de l’homme et des recours disponibles. Projets de recherche en droits de l’homme. | 3 |
DRT 0504 | Atelier de Pratique JuridiqueDRT 0504 Atelier de Pratique Juridique 3 credits Développement des compétences pratiques en droit. Exercice de simulation de procès, de rédaction d’actes juridiques et de plaidoiries. Analyse des techniques de négociation et de médiation. Discussion sur les stratégies de défense et de représentation des clients. Stage en cabinet d’avocats ou dans une institution juridique. | 3 |
Semestre 6 | 15 Crédits | |
DRT 0600 | Droit International ÉconomiqueDRT 0600 Droit International Économique 3 credits Introduction aux principes du droit international économique. Étude des régimes juridiques du commerce international, des investissements étrangers et des transactions financières internationales. Analyse des institutions économiques internationales, telles que l’OMC et le FMI. Discussion sur les enjeux contemporains du droit international économique. Projets de recherche en droit économique international. | 3 |
DRT 0601 | Droit de la ConcurrenceDRT 0601 Droit de la Concurrence 3 credits Étude des principes du droit de la concurrence. Analyse des pratiques anticoncurrentielles, telles que les ententes et les abus de position dominante. Examen des régimes de contrôle des concentrations et des aides d’État. Discussion sur les politiques de concurrence et leur impact sur le marché. Projets de recherche en droit de la concurrence. | 3 |
DRT 0602 | Droit des AssurancesDRT 0602 Droit des Assurances 3 credits Introduction aux principes du droit des assurances. Étude des régimes juridiques des contrats d’assurance, des obligations des parties et des mécanismes de règlement des sinistres. Analyse des différentes catégories d’assurances, telles que l’assurance-vie, l’assurance automobile et l’assurance habitation. Discussion sur les litiges en matière d’assurance et les modes de résolution. Examen des évolutions récentes du droit des assurances. | 3 |
DRT 0603 | Droit de la ConsommationDRT 0603 Droit de la Consommation 3 credits Étude des principes du droit de la consommation. Analyse des droits et des obligations des consommateurs et des professionnels. Examen des régimes de protection des consommateurs, tels que les garanties légales et les recours. Discussion sur les pratiques commerciales déloyales et les publicités trompeuses. Projets de recherche en droit de la consommation. | 3 |
DRT 0604 | Mémoire de LicenceDRT 0604 Mémoire de Licence 3 credits Développement d’un projet de recherche approfondi sous la supervision d’un professeur. Analyse critique des données et des résultats de recherche. Rédaction d’un mémoire de licence détaillé. Présentation et défense du mémoire devant un jury académique. Projets de recherche appliquée en droit. | 3 |
Ce programme est conçu pour fournir une formation complète et approfondie en droit, couvrant les aspects théoriques, techniques, professionnels et pratiques de la discipline. Les étudiants seront préparés à devenir des juristes compétents et innovants, capables de répondre aux défis contemporains de la profession. |
MAÎTRISE EN DROIT | 120 Crédits | |
Semestre 1 | 15 Crédits | |
CODE | TITLE | CREDITS |
MDT 0100 | Théories du DroitMDT 0100 Théories du Droit 3 credits Exploration des principales théories juridiques et de leur application dans différents systèmes juridiques. Analyse des écoles de pensée telles que le positivisme juridique, le réalisme juridique et le droit naturel. Discussion sur l’interprétation et l’application des normes juridiques. Étude critique des textes fondateurs et contemporains. | 3 |
MDT 0101 | Droit Constitutionnel AvancéMDT 0101 Droit Constitutionnel Avancé 3 credits Étude approfondie des principes et des structures constitutionnelles. Analyse des droits et libertés fondamentaux, de la séparation des pouvoirs et du contrôle juridictionnel. Examen des systèmes de gouvernement et des mécanismes de protection des droits constitutionnels. Étude de la jurisprudence constitutionnelle récente. | 3 |
MDT 0102 | Droit International Public AvancéMDT 0102 Droit International Public Avancé 3 credits Analyse avancée des principes du droit international public. Étude des relations entre les États et les organisations internationales. Discussion sur les mécanismes de résolution des conflits internationaux et les institutions de maintien de la paix. Exploration des défis contemporains tels que les droits de l’homme et le droit humanitaire. | 3 |
MDT 0103 | Droit Civil AvancéMDT 0103 Droit Civil Avancé 3 credits Poursuite de l’étude du droit civil avec un accent sur les obligations, les contrats et la responsabilité civile. Analyse des régimes de responsabilité, des contrats spéciaux et des sûretés. Discussion sur les évolutions récentes du droit civil et leur impact sur la pratique juridique. Études de cas et jurisprudence. | 3 |
MDT 0104 | Méthodologie de la Recherche JuridiqueMDT 0104 Méthodologie de la Recherche Juridique 3 credits Développement des compétences en recherche juridique avancée. Étude des méthodes de recherche et d’analyse des sources juridiques. Rédaction de mémoires et de thèses juridiques. Analyse critique des décisions judiciaires et des textes législatifs. Exercice pratique de la recherche juridique. | 3 |
Semestre 2 | 15 Crédits | |
MDT 0200 | Droit des Affaires AvancéMDT 0200 Droit des Affaires Avancé 3 credits Étude approfondie des principes du droit des affaires, incluant les contrats commerciaux, les sociétés et les marchés financiers. Analyse des régimes de faillite et des procédures collectives. Discussion sur la régulation des marchés et les pratiques commerciales. Exploration des défis juridiques contemporains dans le monde des affaires. | 3 |
MDT 0201 | Droit Pénal AvancéMDT 0201 Droit Pénal Avancé 3 credits Analyse approfondie des principes du droit pénal et de la procédure pénale. Étude des infractions complexes, des sanctions et des mesures de sûreté. Examen des droits des victimes et des accusés. Discussion sur les évolutions récentes du droit pénal et leur impact sur la justice pénale. Études de cas et jurisprudence. | 3 |
MDT 0202 | Droit Administratif AvancéMDT 0202 Droit Administratif Avancé 3 credits Étude des principes avancés du droit administratif, y compris les recours pour excès de pouvoir et les recours de plein contentieux. Analyse des contrats publics, des marchés publics et des services publics. Discussion sur les principes de légalité administrative et de contrôle juridictionnel. Études de cas et jurisprudence administrative. | 3 |
MDT 0203 | Droit EuropéenMDT 0203 Droit Européen 3 credits Introduction aux principes du droit européen. Étude des institutions et des sources du droit de l’Union européenne. Analyse des principes de primauté et d’effet direct du droit européen. Discussion sur les politiques communes et les libertés fondamentales de l’UE. Examen des mécanismes de protection des droits fondamentaux en Europe | 3 |
MDT 0204 | Atelier de Pratique Juridique AvancéeMDT 0204 Atelier de Pratique Juridique Avancée 3 credits Développement des compétences pratiques en droit. Simulation de procès, rédaction d’actes juridiques et plaidoiries. Analyse des techniques de négociation et de médiation. Discussion sur les stratégies de défense et de représentation des clients. Stage en cabinet d’avocats ou dans une institution juridique. | 3 |
Semestre 3 | 15 Crédits | |
MDT 0300 | Droit International Privé AvancéMDT 0300 Droit International Privé Avancé 3 credits Analyse des conflits de lois et de juridictions dans les relations privées internationales. Étude des principes de compétence internationale et de reconnaissance des jugements étrangers. Discussion sur les règles applicables aux contrats internationaux et aux litiges familiaux internationaux. Examen des questions de nationalité et de statut personnel. | 3 |
MDT 0301 | Droit de la Propriété Intellectuelle AvancéMDT 0301 Droit de la Propriété Intellectuelle Avancé 5 credits Étude approfondie des principes du droit de la propriété intellectuelle. Analyse des régimes de protection des œuvres littéraires et artistiques, des brevets, des marques et des dessins et modèles. Discussion sur les enjeux de la propriété intellectuelle dans le monde numérique. Examen des litiges en matière de propriété intellectuelle. | 3 |
MDT 0302 | Droit Social AvancéMDT 0302 Droit Social Avancé 3 credits Étude des relations individuelles et collectives de travail. Analyse des contrats de travail, des conditions de travail et des protections sociales. Discussion sur les conflits du travail et les modes de résolution. Examen des institutions représentatives du personnel et des syndicats. Exploration des évolutions récentes du droit social. | 3 |
MDT 0303 | Droit de l’Environnement AvancéMRT 0303 Droit de l’Environnement Avancé 3 credits Étude des principes du droit de l’environnement. Analyse des réglementations relatives à la protection de l’environnement, à la gestion des ressources naturelles et à la prévention des pollutions. Discussion sur les enjeux environnementaux contemporains et les défis juridiques associés. Examen des instruments de politique environnementale et des mécanismes de mise en œuvre. | 3 |
MDT 0304 | Mémoire de MaîtriseMRT 0304 Mémoire de Maîtrise 3 credits Développement d’un projet de recherche approfondi sous la supervision d’un professeur. Analyse critique des données et des résultats de recherche. Rédaction d’un mémoire de maîtrise détaillé. Présentation et défense du mémoire devant un jury académique. Projets de recherche appliquée en droit. | 3 |
Semestre 4 | 15 Crédits | |
MDT 0400 | Droit Fiscal AvancéMDT 0400 Droit Fiscal Avancé 3 credits Étude approfondie des principes du droit fiscal. Analyse des impôts directs et indirects, y compris l’impôt sur le revenu, la TVA et les droits de succession. Discussion sur les mécanismes de contrôle fiscal et les sanctions. Examen des régimes fiscaux spéciaux et des conventions fiscales internationales. | 3 |
MDT 0401 | Droit de la Concurrence AvancéMDT 0401 Droit de la Concurrence Avancé 3 credits Étude des principes du droit de la concurrence. Analyse des pratiques anticoncurrentielles, telles que les ententes et les abus de position dominante. Examen des régimes de contrôle des concentrations et des aides d’État. Discussion sur les politiques de concurrence et leur impact sur le marché. Projets de recherche en droit de la concurrence. | 3 |
MDT 0402 | Droit des Contrats Spéciaux AvancéMDT 0402 Droit des Contrats Spéciaux Avancé 3 credits Poursuite de l’étude du droit des contrats, avec un focus sur les contrats spéciaux. Analyse des régimes juridiques des contrats de vente, de bail, de mandat et de prêt. Discussion sur les obligations spécifiques et les garanties associées à ces contrats. Examen des litiges contractuels et des modes de résolution. Étude des évolutions récentes du droit des contrats spéciaux. | 3 |
MDT 0403 | Droit de la Consommation AvancéMDT 0403 Droit de la Consommation Avancé 3 credits Étude des principes du droit de la consommation. Analyse des droits et des obligations des consommateurs et des professionnels. Examen des régimes de protection des consommateurs, tels que les garanties légales et les recours. Discussion sur les pratiques commerciales déloyales et les publicités trompeuses. Projets de recherche en droit de la consommation. | 3 |
MDT 0404 | Projet de Fin d’ÉtudesMDT 0404 Projet de Fin d’Études 3 credits Développement d’un projet de recherche ou d’un stage pratique sous la supervision d’un professeur. Application des connaissances juridiques dans un contexte professionnel. Analyse critique des données et des résultats de recherche. Rédaction d’un rapport de projet ou de stage détaillé. Présentation et défense du projet devant un jury académique. | 3 |
Ce programme de Maîtrise en Droit est conçu pour fournir une formation approfondie et spécialisée en droit, couvrant les aspects théoriques, techniques, professionnels et pratiques de la discipline. Les étudiants seront préparés à devenir des juristes compétents et innovants, capables de répondre aux défis contemporains de la profession juridique. |
DOCTORAT EN DROIT | 63 Crédits | |
Semestre 1 | 15 Crédits | |
CODE | TITLE | CREDITS |
DOC 0100 | Séminaire de Recherche Avancée en DroitDOC 0100 Séminaire de Recherche Avancée en Droit 3 credits Introduction aux méthodologies de recherche avancée en droit. Exploration des techniques de collecte de données qualitatives et quantitatives. Analyse critique des publications scientifiques en droit. Développement de compétences en rédaction académique. Conception d’un projet de recherche. | 3 |
DOC 0101 | Théories Juridiques ContemporainesDOC 0101 Théories Juridiques Contemporaines 3 credits Étude approfondie des théories juridiques contemporaines. Analyse critique des textes fondateurs et des projets influents. Discussion sur les tendances actuelles et leur impact sur la pratique juridique. Exploration des relations entre théorie et pratique. Développement d’une approche critique personnelle. | 3 |
DOC 0102 | Droit Constitutionnel ComparéDOC 0102 Droit Constitutionnel Comparé 3 credits Analyse comparée des systèmes constitutionnels. Étude des structures gouvernementales et des protections des droits fondamentaux dans différents pays. Discussion sur les approches variées de la séparation des pouvoirs et du contrôle juridictionnel. Examen des cas de jurisprudence constitutionnelle internationale. | 3 |
DOC 0103 | Droit International Public AvancéDOC 0103 Droit International Public Avancé 3 credits Analyse avancée des principes du droit international public. Étude des relations entre les États et les organisations internationales. Discussion sur les mécanismes de résolution des conflits internationaux et les institutions de maintien de la paix. Exploration des défis contemporains tels que les droits de l’homme et le droit humanitaire. | 3 |
DOC 0104 | Atelier de Recherche Juridique IDOC 0104 Atelier de Recherche Juridique I 3 credits Atelier de recherche axé sur le développement de nouveaux concepts en droit. Exploration des méthodes de recherche et de développement conceptuel. Présentations et critiques de projets de recherche en groupe. Application des principes de recherche avancée dans des contextes réels. Développement de projets innovants. | 3 |
Semestre 2 | 15 Crédits | |
DOC 0200 | Séminaire de Recherche Avancée en Droit IIDOC 0200 Séminaire de Recherche Avancée en Droit II 3 credits Poursuite de l’exploration des méthodologies de recherche avancée en droit. Analyse critique des articles scientifiques et des publications en cours. Développement d’une thèse de recherche sous la supervision d’un professeur. Présentation et discussion des résultats préliminaires de recherche. Raffinement des techniques de collecte et d’analyse des données. | 3 |
DOC 0201 | Droit des Affaires InternationalesDOC 0201 Droit des Affaires Internationales 3 credits Étude approfondie des principes du droit des affaires internationales. Analyse des régimes de commerce international, des investissements étrangers et des transactions financières internationales. Discussion sur les régulations des marchés globaux et les accords internationaux. Examen des litiges commerciaux internationaux et des mécanismes de résolution. | 3 |
DOC 0202 | Droit Pénal InternationalDOC 0202 Droit Pénal International 3 credits Analyse des principes du droit pénal international. Étude des crimes internationaux tels que le génocide, les crimes contre l’humanité et les crimes de guerre. Discussion sur les tribunaux internationaux et les mécanismes de poursuite. Exploration des défis de la justice pénale internationale et des droits des victimes. | 3 |
DOC 0203 | Droit EuropéenDOC 0203 Droit Européen Avancé 3 credits Étude des institutions et des sources du droit de l’Union européenne. Analyse des principes de primauté et d’effet direct du droit européen. Discussion sur les politiques communes et les libertés fondamentales de l’UE. Examen des mécanismes de protection des droits fondamentaux en Europe. Étude des évolutions récentes du droit européen. | 3 |
DOC 0204 | Atelier de Recherche Juridique IIDOC 0204 Atelier de Recherche Juridique II 3 credits Atelier de recherche axé sur le développement de concepts avancés en droit. Développement de projets de grande envergure intégrant des considérations sociales, économiques et environnementales. Présentations et critiques de projets de recherche en groupe. Application des principes de recherche avancée et innovante. Développement de projets de thèse. | 3 |
Semestre 3 | 15 Crédits | |
DOC 0300 | Séminaire de Recherche Avancée en Droit IIIDOC 0300 Séminaire de Recherche Avancée en Droit III 3 credits Continuation de l’exploration des méthodologies de recherche avancée en droit. Analyse critique des articles scientifiques et des publications récentes. Raffinement de la thèse de recherche sous la supervision d’un professeur. Présentation et discussion des résultats intermédiaires de recherche. Amélioration des techniques de collecte et d’analyse des données. | 3 |
DOC 0301 | Droit de la Propriété Intellectuelle AvancéDOC 0301 Droit de la Propriété Intellectuelle Avancé 3 credits Étude approfondie des principes du droit de la propriété intellectuelle. Analyse des régimes de protection des œuvres littéraires et artistiques, des brevets, des marques et des dessins et modèles. Discussion sur les enjeux de la propriété intellectuelle dans le monde numérique. Examen des litiges en matière de propriété intellectuelle. | 3 |
DOC 0302 | Droit International Privé AvancéDOC 0302 Droit International Privé Avancé 3 credits Étude des principes du droit de l’environnement international. Analyse des réglementations globales relatives à la protection de l’environnement, à la gestion des ressources naturelles et à la prévention des pollutions. Discussion sur les enjeux environnementaux contemporains et les défis juridiques associés. Examen des instruments de politique environnementale internationale et des mécanismes de mise en œuvre. | 3 |
DOC 0303 | Droit de l’Environnement InternationalDOC 0303 Droit de l’Environnement International 3 credits Étude des principes du droit de l’environnement. Analyse des réglementations relatives à la protection de l’environnement, à la gestion des ressources naturelles et à la prévention des pollutions. Discussion sur les enjeux environnementaux contemporains et les défis juridiques associés. Examen des instruments de politique environnementale et des mécanismes de mise en œuvre. | 3 |
DOC 0304 | Atelier de Recherche Juridique IIIDOC 0304 Atelier de Recherche Juridique III 3 credits Atelier de recherche axé sur le développement de concepts innovants en droit. Développement de projets de grande envergure intégrant des considérations techniques, esthétiques et environnementales. Présentations et critiques de projets de recherche en groupe. Exploration des méthodes de recherche et de développement conceptuel avancé. Application des principes de design avancé et innovant. | 3 |
Semestre 4 | 18 Crédits | |
DOC 0400 | Séminaire de Recherche Avancée en Droit IVDOC 0400 Séminaire de Recherche Avancée en Droit IV 3 credits Finalisation des méthodologies de recherche avancée en droit. Analyse critique des articles scientifiques et des publications finales. Finalisation de la thèse de recherche sous la supervision d’un professeur. Présentation et discussion des résultats finaux de recherche. Défense de la thèse devant un jury académique. | 3 |
DOC 0401 | Droit de la Concurrence AvancéDOC 0401 Droit de la Concurrence Avancé 3 credits Étude des principes du droit de la concurrence. Analyse des pratiques anticoncurrentielles, telles que les ententes et les abus de position dominante. Examen des régimes de contrôle des concentrations et des aides d’État. Discussion sur les politiques de concurrence et leur impact sur le marché. Projets de recherche en droit de la concurrence. | 3 |
DOC 0402 | Droit des Droits de l’HommeDOC 0402 Droit des Droits de l’Homme 3 credits Étude approfondie des principes du droit des droits de l’homme. Analyse des instruments internationaux de protection des droits de l’homme, tels que les traités et les conventions. Discussion sur les mécanismes de mise en œuvre et de contrôle des droits de l’homme. Examen des cas de violations des droits de l’homme et des recours disponibles. Projets de recherche en droits de l’homme. | 3 |
DOC 0403 | Droit des Contrats InternationauxDOC 0403 Droit des Contrats Internationaux 3 credits Étude des principes du droit des contrats internationaux. Analyse des régimes juridiques des contrats de vente, de bail, de mandat et de prêt internationaux. Discussion sur les obligations spécifiques et les garanties associées à ces contrats. Examen des litiges contractuels internationaux et des modes de résolution. Étude des évolutions récentes du droit des contrats internationaux. | 3 |
DOC 0404 | Thèse de Doctorat en DroitDOC 0404 Thèse de Doctorat en Droit 6 credits Développement final de la thèse de doctorat sous la supervision d’un professeur. Recherche approfondie sur un sujet choisi par l’étudiant. Analyse critique des données et des résultats de recherche. Élaboration d’un document de thèse détaillé. Présentation et défense de la thèse devant un jury académique. | 6 |